Ce site est édité par la Mairie de Bazas.
Conception :Ville de Bazas
Hébergement :Gironde numérique
CONTENUS
Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise de contenu doit être conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.La Ville de Bazas ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités.La Ville de Bazas ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité de la ville de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.
LIENS EXTERIEURS
Le site Internet de la ville de Bazas contient des liens vers des sites gérés par des tiers. Ces liens ne sont proposés que pour votre commodité. La ville de Bazas n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilité concernant leur contenu.
DONNEES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées font l’objet d’un traitement conforme aux dispositions issues du règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 et de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978. Conformément à ces dispositions, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, à l’effacement, à la limitation, à la portabilité, ainsi qu’à l’opposition en contactant le webmaster.Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande soit en ligne grâce au formulaire de contact, soit auprès du Service Communication de la mairie à l’adresse suivante :Mairie de Bazas – Service Communication, place de la Cathédrale – 33430 Bazas
LIEN VERS www.bazas.fr
Le site de la Ville de Bazas autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de mentionner la source (site de la ville de Bazas) et que l’accès aux pages contenant ces liens vers notre site soit gratuit.Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
LOGOTYPES
Tous les logos, présents sur le site Internet de la ville de Bazas sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.Le logo de la ville de Bazas est la propriété de la Ville. Ainsi, toute reproduction ou modification (totale ou partielle) de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite. Pour tous renseignements, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact ou par courrier postal.